Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APHANICE
Numéro de dépôt :
1606101
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000
Présentation de la marque APHANICE
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APHANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APHANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE MILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191540 - Publication au BOPI 1995-11-09